Règlement Rapid-Unit

ROCKFORD POLICE DEPARTMENT

RÈGLEMENT DE LA SPÉCIALISATION DE LA RAPID UNIT
Ce dernier est à consulter dès l'arrivée au sein de la spécialisation. Celui-ci peut être amené à changer alors consulter le régulièrement.

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1. Les Préambules



Art. 1.1: Le règlement s’applique à tous les membres de la Rapid Unit.


Art. 1.2 : La Rapid Unit est une spécialité du Rockford Police Department.

Alinéa 1.2.1: Chaque agent se doit de respecter le règlement interne du 2nd District du RPD.


Art. 1.3 : Le RPD a pour but :

- l’assistance à toute personne ayant besoin de nos services

- le maintien de l’ordre de la ville en général

- La sécurité des citoyens


Art 1.4 : Tous les membres du service s’engagent à respecter et à faire respecter le présent règlement



2. Patrouilles


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Art 2.1 : Les Officiers doivent obligatoirement patrouiller à deux. Il est interdit de patrouiller seul ou à plus de deux agents.

Alinéa 2.1.1 : Seuls les Officiers aux grades de Sergent-Chef ou supérieur sont autorisés à patrouiller en Lincoln si et seulement si aucune autre(s) possibilité(s) n’est envisageable(s) (de la spécialisation).


Art 2.2 : Les patrouilles ne peuvent s'établir uniquement dans les lieux dit publics, en aucun cas il n’est toléré d’accéder à un lieu privé (possédé ou non) afin de patrouiller.


Art 2.3 : Les patrouilles entre les effectifs du même district sont obligatoires.


Art 2.4 : Les unités composées de 2 agents ou plus doivent toujours rester groupées et ne doivent en aucun cas se séparer lors d'une patrouille.


Art 2.5 : Tout début de patrouille doit être signalée par radio textuelle ainsi que sur le rooter.

Alinéa 2.5.1 Votre appartenance à la Rapid Unit doit être représentée à l’aide de votre identifiant de patrouille.


Art 2.6 : Lors d’une patrouille, des rapports radio réguliers doivent être effectués afin d’éviter tout problème de contact.


Art 2.7 Il est interdit aux membre de la Rapid Unit de patrouiller avec des Officiers ne faisant pas partie de cette dernière dans le cadre d'une patrouille Rapid-Unit.

3.Equipements


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Art 3.1 : Il est interdit aux officiers de posséder des armes ou tout autre objet non-cités dans les équipements autorisés.


Art 3.2 : Chaque agent se doit de posséder son matériel lors des patrouilles.

Alinéa 3.2.1 : Ce dernier doit être fonctionnel et propre à chaque début et retour de patrouille.


Art 3.3 : Toutes les patrouilles doivent être effectuées avec votre véhicule assigné appartenant à la Rapid Unit.

Art 3.3.1 : Il est strictement interdit de patrouiller avec tout autre type de véhicule.



4. Les rapports



Art 4.1 Chaque membre de la Rapid Unit doit faire des documents administratifs régulièrement


Art 4.2 L'agent se doit  de faire un rapport sur l'état de ses équipements chaque mois.

Art 4.2.1 Si un agent rencontre  un problème critique avec l'un de ses équipements, il est dans l'obligation de faire un rapports sur le ou les équipements endommagé(s), perdu(s) ou volé(s)



5. Personnel



Art 5.1 : Sont autorisés à gérer les formulaires de recrutement uniquement les agents ayant l’autorisation ou spécialisation lui permettant de gérer les recrutements.


Art 5.2 : Sont autorisés à gérer les effectifs, sanctions et rapports uniquement les agents possédant l’autorisation de gérer les rapports et les effectifs.



6. Sanctions



Art 6.1 : Un retrait de un ou plusieurs points sur le permis de conduire peut être appliqué par un membre de la Rapid Unit, quelque soit son grade, et sera appliqué dans le cadre d’un infraction au code de la route.

​Art 6.2 : Une suspension de permis peut être appliquée par un membre de la Rapid Unit, quelque soit son grade, et sera appliquée dans le cadre d’une infraction répétée du code de la route.


Art 6.3 : Un retrait de permis peut être appliqué par un membre de la Rapid Unit, quelque soit son grade et sera appliqué dans le cadre d’une infraction grave du code de la route.



7.Sanctions Internes


Art 7.1  Un avertissement écrit et/ou oral peut être appliqué que par les gérants de la spécialisations ou  un agent ayant l'autorisation  dans le cadre d’un non-respect mineur du règlement.


Art 7.2 : Une mise à pied de la spécialisation  peut être appliquée que par les gérants de la spécialisations ou un agent ayant l'autorisation, et ne peut être fait que dans le cadre d’un non-respect faible du règlement.


Art 7.3 Une expulsion de la spécialisation peut être appliquée que par les gérants de la spécialisations dans le cadre d'un non-respect grave ou répétitif du règlement