Cours N°2 : Les Procédures ( En cours de modification ) A NE PAS PENDRE EN COMPTE POUR LES FORMATIONS

John Strake Lieutnant Messages : 301 Date d'inscription : 28/07/2019 Age : 39

ROCKFORD POLICE DEPARTEMENT
Cours Formation Cadet II

I) Le contrôle routier

Pour procéder à un contrôle routier chaque officier doit pouvoir voir une infraction du Code de la route car tous les contrôles de routine son interdit . Avant le contrôle l'officier doit avancer avec l'une des mains sur le holster, si vous êtes en Adam votre coéquipier doit vérifier l'état global du véhicule et des personnes dans le véhicule en se plaçant au niveau du phare droit du véhicule . Tout contrôle routier doit être averti à la radio textuel par un 10-21> contrôle routier en cours où vous devez préciser le modèle, marque du véhicule, couleur et si possible la plaque d’immatriculation pour mieux identifier la personne en cas d'enquête ou d'infraction ( Refus d’obtempérer , délit de fuite ...) , celui-ci doit-être effectuée par votre coéquipier d’Adam ou de la personne en charge de la radio textuel en Tango ou par vous même en Lincoln .Il doit avoir une distance moyenne de 1 véhicule entre le véhicule de police et celui-ci de la personne contrôlée ou une distance de 2 véhicules si la personne est dangereuse ou potentiellement armée.L'officier en charge du contrôle doit avertir la personne de couper le contact du véhicule ainsi que placer les mains sur le volant . Puis demander les papiers du véhicule ( certificat d'immatriculation , Permis de conduire, attestation d'assurance ) . Vous pouvez prendre les clés du véhicule dans le cadre ou vous voyez une attitude suspecte avant de vérifiez les papiers du véhicule. Si la personne commence à sortir du véhicule les officiers sont autorisés de sortir leur arme létale car la personne peut-être potentiellement armée ou dangereuse à l'égard d'autrui. Puis lorsque vous avez vérifié tous les papiers du véhicule et vous pouvez passer aux contraventions en respectant bien les montants des amandes et des points causés par l'infraction sur le code de la route . Redonnez les papiers du véhicule partir la personne . Astuce ( notez la plaque d'immatriculation de la personne dans le cadre ou l'on recherche ce véhicule).

Exemple: Personne armée dans un véhicule

II) Contrôle d'identité
Les officiers qui souhaitent contrôler une personne par exemple dans le cadre d'une suscription d'infraction peuvent contrôler l’identité de la ou les personnes pour cela vous ne devez pas citer les droits de Miranda car la personne n'est pas en état d'arrestation . Vous pouvez dans un premier temps palper la personne puis vérifiez son identité. Dans le cadre où la personne ne peut pas établir clairement son identité, les officiers peuvent emmener l'individu au poste de police afin d'établir clairement l'identité de l'individu si la personne refuse le contrôle d'identité cela sera perçu comme un refus d’obtempérer et dans ce cadre les avertissements de Miranda doivent être cités.

III) Mise en état d'arrestation
Lorsque la personne est mise en état d'arrestation ou lors d'une garde a vu les droits de Miranda doivent être obligatoirement cités puis avant de mettre la personne dans le véhicule procéder à une palpation de sécurité afin de vérifier si la personne n'est pas armée ou ne possède pas d'objet illicite sur lui . Dans le cadre d'une arrestation le code 5 doit être établis sur la radio textuelle en indiquant la zone et le lieu ou l'arrestation a eu lieu . Les droits de Miranda doivent indiquer la date ,le lieu ainsi que le comté en charge de l'arrestation ainsi que l'essentiel des avertissements de Miranda et vérifier si la personne a compris ses droits si l'une de ses conditions n'est pas respectée l'officier en charge de l'arrestation aura commis un vice de procédure. Arrivez au commissariat comme l'indique le Code de procédure pénale l'officier peut procéder à une fouille corporelle de l'individu . Par la suite l'officier en charge de l'arrestation qui a cité les droits de Miranda prend l'identité de l'individu en prenant le nom, prénom date de naissance , tailles , poids, empreintes digitales Ces empruntes sont par la suite transmises à un fichier national (fingerprint-based criminal records).Puis demander à l'individu si la personne souhaite un avocat commis d'office, un avocat que l'individu peut contacter librement au commissariat ou se défendre par ses propres moyens . La personne comme dit dans ses avertissements de Miranda est autorisé à ne pas répondre aux questions des officiers sans la présence légitime de son avocat si l'officier pose tout de même des questions à l'individu l'officier aura commis un vice de procédure. Le Code de procédure pénale, le Code pénal ainsi que les amendements et la constitution doivent être respectés lors de l'arrestation . Uniquement l'officier qui a procédé au menottage de l'individu peut lui citer ses droits de Miranda et seul celui qui a cité celles-ci peut citer les chefs d'accusation à l'avocat présent ( inscrit sur le Barreau du Tennessee).Précisons que pour prouver la culpabilité d'une personne la personne doit se présenter devant un juge ainsi qu'un juré afin de prouver clairement la culpabilité de l'individu. Jusqu'à ce moment la personne n'est pas coupable mais soit présumés coupable , a commis une tentative ou est complice de l'infraction pénale.

IV) Dispatch

Le Dispatch différent de l'assignation de patrouille est un debrief qui permet d'une part comment se passent les patrouilles mais aussi de remettre des patrouilles en place selon la compétence de chaque agent afin de faire des patrouilles équitables ex : un officier cadet patrouille avec un officier car celui-ci étant formé peut lui inculquer les bases de la RPD . Cela permet aussi quel officier n'a pas les documents nécessaires pour une patrouille : Codes radios, Code pénal, Code de procédure pénale et de leur donner en fonction. Cela permet de voir l'état général des patrouilles et de modifier les patrouilles en fonction . le dispatch peut être établi par un sergent-chef ou plus.

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